Bilan Technique : Evaluation des véhicules léges

		EVALUATION DES VEHICULES LEGES SOUS IMMATRICULATION FRANCAISE
	L'Expert Automobile met à disposition dans sa base chaque mois, l'ensemble des prix des vehicules et de leurs options. Ainsi, vous avez facilement la possibilité de connaitre la valeur au jour le jour d'un véhicule donnée. Le calcul d'un Bilan Technique nécessite la mise à jour des coefficients INSEE (Ils permettent de réactualiser le prix du véhicule (à la date du tarif) par rapport à la date donnée. Le calcul d'un Bilan Technique nécessite la mise à jour des tables de dépréciation kilométrique. Ces tables permettent de connaitre le kilométrage théorique en fonction du nombre de mois ainsi que le cout du kilomètre en temps.
	L a détermination au jour d'un sinistre de la valeur de remplacement d'un véhicule à dire d'expert, a pour objet de replacer son propriétaire dans une situation analogue à celle dans laquelle il était immédiatement avant le sinistre. La valeur de remplacement d'un véhicule endommagé, correspond donc au montant que devrait exposer son propriétaire pour racheter un véhicule identique ou comparable. Afin de faciliter cette évaluation pour les véhicules légers, une commission composée de représentants du BCA (Bureau Commun Automobile), de la CSNEAF (Chambre Syndicale Nationale des Experts en Automobile de France) et de la CSNEAMI (Chambre Syndicale Nationale des Experts en Automobile et Matériel Industriel), a fait une analyse du marché des véhicules d'occasion, sur le territoire métropolitain. Des tables de dépréciation des véhicules sous immatriculation française ont ainsi été établies. Elles permettent pour les véhicules les plus couramment diffusés, de déterminer les valeurs de remplacement par rapport au prix catalogue. Il est entendu que l'expert est toujours en mesure, si cela lui est demandé, d'étayer son évaluation par des exemples précis de propositions de vente de véhicules. Il s'agira de véhicules identiques ou comparables au véhicule expertisé. A défaut de tels véhicules, l'expert se référera à des véhicules de caractéristiques voisines pour montrer à quel prix un véhicule identique à celui expertisé aurait été acquis s'il avait été trouvé sur le marché. 1. DEFINITIONS 1.1. Prix catalogue 1.2. Prix catalogue actualisé 1.3. Prix d'achat 1.4. Prix à neuf 1.5. Options d"origine 1.6. Accessoires hors série 1.7. Dépréciation temporelle 1.8. Correction kilométrique 1.9. Valeur après dépréciation temporelle et correction kilométrique 1. 10. Appréciation du véhicule sur le marché 1. 11. Etat standard 1. 12. TVA 1. 13. Indice INSEE des prix des véhicules a la consommation 1. 14. Bilan technique d'évaluation 2. PROCESSUS DE CALCUL DANS LE CAS GENERAL 2.1. Prix de base 2.2. Incidence de l'age 2.3. Incidence du kilométrage 2.4. Incidence de l'état du véhicule 2.5. Incidence du marché 2.6. Calcul de la valeur de remplacement 3. PROCESSUS DE CALCUL DANS DES CAS PARTICULIERS 3.1. Véhicule neuf 3.2. Véhicule acquis avec une remise 3.3. Véhicule appartenant à un professionnel de l'automobile 3.4. Véhicule ayant plus de 10 ans d'age 3.5. Autres cas particuliers 4. PLUS ET MOINS VALUES AFFERENTES A L'ETAT DU VEHICULE 4.1. L'etat standard 4.2. Ecart par rapport à l'état standard 4.3. Cas des organes qui s'usent 4.4. Incidence des rénovations 4.5. Incidence d'un entretien soigné 4.6. Incidence des dommages empéchant l'utilisation du véhicule 4.7. Incidence des dommages annexes 5. EVALUATION DES ACCESSOIRES HORS SERIE 5.1. Autoradios 5.2 Autres accessoires 6. CAS OU DES PIECES INDISPENSABLES N'ONT PAS ETE COMMUNIQUEES A L'EXPERT