Bilan Technique : Evaluation des accessoires hors série

EVALUATION DES VEHICULES LEGES SOUS IMMATRICULATION FRANCAISE

 

5. EVALUATION DES ACCESSOIRES
HORS SERIE

 
Il peut s'agir de la pose d'accessoires hors série ou du remplacement des pièces de série par des pièces hors série.
La plus value afférente à ces travaux pourra faire l'objet de "réserves de garantie".

5.1. Autoradios
Les autoradios sont le plus souvent des accessoires qui peuvent être évalués par application de la table de dépréciation correspondante.
L'évaluation d'un autoradio monté de série ou en option lors de la fabrication d'un véhicule, est intégrée à celle du véhicule.


5.2 Autres accessoires
Deux évaluations successives sont nécessaires pour apprécier la plus value que les accessoires apportent au véhicule.
a) Plus value au moment de la réalisation des améliorations
C'est le prix de l'accessoire ajouté ou la différence entre le coût des travaux d'aménagements et le prix de l'équipement d'origine.
b) Plus value au moment du sinistre
Elle s'obtient en appliquant à la plus value définie ci-dessus, actualisée au jour de l'évaluation, la même dépréciation que celle afférente au véhicule lui-même.
Le cas échéant, on pourra toutefois retenir pour les accessoires, la dépréciation correspondant à leur age s'il est très différent de celui du véhicule et que ces accessoires soient réutilisables.